Franck Billy

De: Billy (Franck, Raymond)
major ; 31 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2022-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000047471597(source JORF)
décoration
21 Avril 202321/04/2023
De: Franck BILLY
greffier, en sa qualité de régisseur suppléant au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1835816A(source BOMJ)
cessation de fonction
27 Décembre 201827/12/2018
De: Franck BILLY
greffier
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur suppléant au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
suppleant
JUSB1721358A(source BOMJ)
nomination
11 Juillet 201711/07/2017
De: Franck BILLY
greffier, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1721358A(source BOMJ)
cessation de fonction
11 Juillet 201711/07/2017
De: Franck BILLY
greffier
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
JUSB1709066A(source BOMJ)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Billy (Franck)
Saintes
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 26 janvier 1992
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000538942(source JORF)
admission
22 Décembre 199122/12/1991